Loading...
Mention légales 2018-09-12T16:01:22+00:00

Informations générales

Le présent site est la propriété de Canalisateurs France.

Adresse:

  • 9 rue de Berri, 75008 Paris
  • Téléphone : 01 45 63 26 08
  • Fax : 01 45 63 16 78

Directeur de la publication : Clotilde Terrible, Secrétaire générale

Contact : info@canalisateurs.com

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par la législation française et internationale sur les droits d’auteur, le droit des marques et de façon générale, le droit de propriété intellectuelle aussi bien en ce qui concerne sa forme (structure, graphisme, animations, arborescence, liens) que son contenu (textes, images, etc, …) qui sont la propriété exclusive de Canalisateurs de France et de chacun de ses contributeurs. Tous les droits de reproduction sont donc réservés, y compris les représentations icônographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse de Canalisateurs de France. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet http://www.canalisateurs.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter : info@canalisateurs.com

Données à caractère personnel

La simple consultation du site www.label-canalisateur.com n’entraine pas d’enregistrement de données à caractère personnel). Il se peut toutefois que Canalisateurs de France soit amené à effectuer une telle collecte de manière accessoire notamment pour leur adresser la lettre d’information et les alertes news ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site (nom, adresses, coordonnées).

Dans ce cas, Canalisateurs de France s’engage à ne pas faire un usage commercial des données, à ne pas les céder à des tiers et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de Canalisateurs de France.

Loi « informatique et liberté » – Droit d’accès et de rectification

L’utilisateur est informé que les données nominatives à caractère personnel qu’il peut être amené à communiquer sur ce site peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé.

Dans ce cas, conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, au fichier et aux libertés modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.

Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre à l’adresse suivante : info@canalisateurs.com

Ce site entre dans le cadre de la dispense de déclaration n° 7 adoptée par la CNIL par délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006, concernant le traitement de fichiers pouvant contenir des données personnelles constitués à des fins d’information ou de communication externe.